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Publications
102/06/200902/06/2009

Chronologie du dossier

  1. Otro acto concursal02/06/2009
    ⚖️ BARCELONA.Ordonnance 20/05/2009

    Publication sans texte au registre — voir le PDF ou la source officielle.

Source : Registro Público Concursal et BOE Section IV. Les édits sont reproduits tels que publiés ; leur validité et leurs effets relèvent du tribunal qui les prononce.